Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRO
CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A.

Numéro de dépôt :
97706775
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2007

Présentation de la marque SPIRO

Déposée le 24 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - France.

La marque SPIRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRO est expirée depuis le 24 novembre 2007.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Produits horticoles et forestiers (ni transformés, ni préparés), produits agricoles (ni transformés, ni préparés) à l'exception de l'orge, plantes vivantes à l'exception de l'orge, graines (semences) à l'exception des graines d'orge, fleurs naturelles.