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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS CHALLET-HERAULT
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SPINELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINELLE
CREATIONS CHALLET-HERAULT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1114292
Date de dépôt :
16/11/1979
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque SPINELLE

Déposée le 16 novembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SPINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) NUAILLE 49340 TREMENTINES - France.

La marque SPINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPINELLE est expirée depuis le 16 novembre 1989.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT S.A.R.L. - NUAILLE 49340 TREMENTINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non comprises dans d'autres classes;Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.