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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT
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SPICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPICA
CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A.

Numéro de dépôt :
1451338
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque SPICA

Déposée le 12 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SPICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE (dossier no 2106564) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. domicilié(e) (dossier no 2106564) - France.

La marque SPICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPICA est expirée depuis le 12 février 2008.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - Route de Cholet, 49340 NUAILLE (dossier no 2106564) - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - (dossier no 2106564) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1998 n°2106564 - Publication au BOPI 1998-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.