Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTO
CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A.

Numéro de dépôt :
97697042
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque SANTO

Déposée le 25 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - France.

La marque SANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTO est expirée depuis le 25 septembre 2007.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Produits agricoles et horticoles (à l'exception des concombres et des piments), forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) à l'exception de celles de concombre et de piments ; plantes vivantes (à l'exception de celles de concombre et de piments) et fleurs naturelles.