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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT
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SAGITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAGITA
CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA

Numéro de dépôt :
92447183
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/12/2012

Présentation de la marque SAGITA

Déposée le 15 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SAGITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet,49340 NUAILLE (dossier no 2231994) - 49340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA domicilié(e) Route de Cholet,49340 NUAILLE (dossier no 2231994) - 49340 - France.

La marque SAGITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAGITA est expirée depuis le 15 décembre 2012.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - Route de Cholet,49340 NUAILLE (dossier no 2231994) - 49340 - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - Route de Cholet,49340 NUAILLE (dossier no 2231994) - 49340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160179 - Publication au BOPI 1993-06-28

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2231994 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.Tous ces produits à l'exception des Haricots