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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT
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QUARTZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTZ
CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A.

Numéro de dépôt :
1556714
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE (dossier no 2154964) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. domicilié(e) (dossier no 2154964) - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 12 octobre 2009.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - Route de Cholet, 49340 NUAILLE (dossier no 2154964) - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - (dossier no 2154964) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154964 - Publication au BOPI 1999-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles