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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT
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PUNTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUNTA
CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A.

Numéro de dépôt :
99831423
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque PUNTA

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUNTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de CHolet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France.

La marque PUNTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUNTA est expirée depuis le 20 décembre 2009.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - Route de CHolet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France


Demande de renouvellement le 17 décembre 2009 n°2425717 - Publication au BOPI 2009-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 13 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527308 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés), graines (semences) ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, tous les produits précités étant à l'exception de l'orge, maïs, soja, carotte et de leurs graines et semences.