Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT
/
PAVANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVANE
CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA

Numéro de dépôt :
98750220
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2008

Présentation de la marque PAVANE

Déposée le 14 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France.

La marque PAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVANE est expirée depuis le 14 septembre 2008.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) : à l'exception de l'orge, des Féveroles et des laitues, graines (semences) : à l'exception de l'orge, des féveroles et des laitues, semences (à l'exception de l'orge, des Féveroles et des laitues), plantes vivantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'orge, des féveroles et des laitues).