Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGUE
CREATIONS CHALLET-HERAULT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1523722
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/03/1999

Présentation de la marque ORGUE

Déposée le 30 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ORGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Chemin de Montbault NUAILLE, 49340 TREMENTINES - France.

La marque ORGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGUE est expirée depuis le 30 mars 1999.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT (S.A.R.L.) - Chemin de Montbault NUAILLE, 49340 TREMENTINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles