Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCIO
CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA.

Numéro de dépôt :
96604663
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque OCIO

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA. - France.

La marque OCIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCIO est expirée depuis le 2 janvier 2006.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA. - Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés), graines (semences), semences, plantes vivantes et fleurs naturelles