Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NORMA
CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA

Numéro de dépôt :
1660915
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 20 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « NORMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Chemin de Montbault, 49340 NUAILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - Chemin de Montbault, 49340 NUAILLE - France


Inscription le 7 octobre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°150105 - Publication au BOPI 1992-10-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, à l'exception de la laitue, du ray-grass, de la betterave, du rosier, du blé et du lin ainsi que des graines de semences de ces produits