Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSETTE
Numéro de dépôt :
1111336
Date de dépôt :
15/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MUSETTE
Déposée le 15 octobre 1979 par CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MUSETTE est expirée depuis le 15 octobre 1989.
CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019