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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT
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FLÛTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLÛTE
CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA.

Numéro de dépôt :
1257029
Date de dépôt :
05/01/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque FLÛTE

Déposée le 5 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FLÛTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE (dossier no 2027393) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

La marque FLÛTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLÛTE est expirée depuis le 5 janvier 2004.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , ECUME , VIRGINAL , OLIFANT


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA. - Route de Cholet, 49340 NUAILLE (dossier no 2027393) - France - SIREN 317145092


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1993 n°2027393 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.