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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT
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FELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELINE
CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA

Numéro de dépôt :
98766344
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque FELINE

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France.

La marque FELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELINE est expirée depuis le 17 décembre 2008.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Demande de renouvellement le 16 décembre 2008 n°2392258 - Publication au BOPI 2008-12-16

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512510 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) à l'exception de la fétuque, de la betterave et du lin ; graines (semences) à l'exception des graines de fétuque, de betterave et de lin ; semences (à l'exception des semences de fétuque, de betterave et de lin) ; plantes vivantes et fleurs naturelles (à l'exception de la fétuque, de la betterave et du lin).