Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS CHALLET-HERAULT
/
COMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMA
CREATIONS CHALLET-HERAULT SARL

Numéro de dépôt :
1540941
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/07/1999

Présentation de la marque COMA

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « COMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Chemin de Montbault NUAILLE, 49340 TREMENTINES - France.

La marque COMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMA est expirée depuis le 3 juillet 1999.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT SARL - Chemin de Montbault NUAILLE, 49340 TREMENTINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles