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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT
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BASSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSON
CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA.

Numéro de dépôt :
99818849
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque BASSON

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France.

La marque BASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSON est expirée depuis le 8 octobre 2009.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA. - Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Produits agricoles (à l'exception de l'orge), horticoles (à l'exception de l'orge), forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) (à l'exception des graines d'orge), semences (à l'exception des semences d'orge), plantes vivantes (à l'exception de l'orge), fleurs naturelles.