Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS BY ALAN STUART
CREATIONS BY ALAN STUART, INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York)

Numéro de dépôt :
1703740
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2001

Présentation de la marque CREATIONS BY ALAN STUART

Déposée le 6 novembre 1991 par CREATIONS BY ALAN STUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATIONS BY ALAN STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREATIONS BY ALAN STUART, INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York), domicilié(e) 49 West 38th Street, NEW YORK, NY 10018 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CREATIONS BY ALAN STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS BY ALAN STUART est expirée depuis le 6 novembre 2001.


CREATIONS BY ALAN STUART, INC. (société organisée sous les lois de l'état de New York) - 49 West 38th Street, NEW YORK, NY 10018 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Articles de toilette à savoir brosses à dents et leurs étuis, rasoirs et leurs étuis, brosses à maquillage et leurs étuis, et chausse-pieds

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.