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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT
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TRIO LATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIO LATEX
CREATIONS ANDRE RENAULT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95559018
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2005

Présentation de la marque TRIO LATEX

Déposée le 17 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIO LATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Route de Missillac, 44530 ST GILDAS DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 201 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TRIO LATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIO LATEX est expirée depuis le 17 février 2005.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX , AEROFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT, Société Anonyme - Route de Missillac, 44530 ST GILDAS DES BOIS - France - SIREN 699201414


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396604 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408875 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396605 - Publication au BOPI 2004-07-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Literie (à l'exception du linge) et éléments de literie, matelas, coussins, sièges, dosserets, traversins, oreillers, tous ces produits comprenant du latex