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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT
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REMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMOUSS
CREATIONS ANDRE RENAULT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1626878
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque REMOUSS

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missilac, 44530 ST GILDAS des BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque REMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMOUSS est expirée depuis le 13 novembre 2000.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT, Société Anonyme - Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missilac, 44530 ST GILDAS des BOIS - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Matelas, notamment garnis de matières plastiques naturelles ou synthétiques expansées, matelas à ressorts, ces matelas étant recouverts de tissu doublé ou non;sommiers à ressorts ou à lattes ou en matière plastique expansée;plaque de matière plastique expansée découpée en forme; sièges à garniture mousse

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.