Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMFORM
CREATIONS ANDRE RENAULT S.A.

Numéro de dépôt :
1464445
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1998

Présentation de la marque REMFORM

Déposée le 10 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missillac, 44530 St-GILDAS-DES-BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque REMFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMFORM est expirée depuis le 10 mai 1998.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT S.A. - Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missillac, 44530 St-GILDAS-DES-BOIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Matières plastiques expansées et préformées pour le garnissage de matelas, oreillers, coussins, sièges de toutes sortes et pour la constitution de tapis de gymnastique et de sport.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.