Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REMFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missillac, 44350 SAINT GILDAS DES BOIS (dossier no 2114724) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2114724) - France.
La marque REMFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATIONS ANDRE RENAULT, Société Anonyme - Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missillac, 44350 SAINT GILDAS DES BOIS (dossier no 2114724) - France
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2114724) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Renouvellement sans limitation le 30 avril 1998 n°2114724 - Publication au BOPI 1998-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396605 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408875 - Publication au BOPI 2005-03-09
Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396604 - Publication au BOPI 2004-07-27
Matelas et couchettes, sommiers, accessoires de literie. Matières plastiques expansées et pré-formées pour le garnissage de matelas, oreillers, coussins, sièges de toutes sortes et pour la constitution de tapis de gymnastique et de sport.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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