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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT
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MODULANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULANCE
CREATIONS ANDRE RENAULT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95566953
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque MODULANCE

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Z.I. Beausoleil, Route de Missilac, 44530 SAINT-GILDAS-DES-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 201 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MODULANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULANCE est expirée depuis le 10 avril 2005.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT, Société Anonyme - Z.I. Beausoleil, Route de Missilac, 44530 SAINT-GILDAS-DES-BOIS - France - SIREN 699201414


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 5 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405382 - Publication au BOPI 2005-01-05

Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405381 - Publication au BOPI 2005-01-05

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.