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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CREATIONS ANDRE RENAULT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1480418
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1998
Marque figurative de CREATIONS ANDRE RENAULT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missilac, 44530 ST-GILDAS-DES-BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480418.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 1998.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT, Société Anonyme - Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missilac, 44530 ST-GILDAS-DES-BOIS. - France


Cabinet HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Matelas, tissus, articles de literie, notamment couvertures et couvre-lits, le tout à base de laine.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).