Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT
/
LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT
CREATIONS ANDRE RENAULT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1558799
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2009
LA LITERIE DOUCEUR SWEET D\'ANDRE RENAULT de CREATIONS ANDRE RENAULT

Présentation de la marque LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missilac, 44530 St-GILDAS-DES-BOIS (dossier no 2154762) - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 201 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2154762) - France.

La marque LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT est expirée depuis le 7 novembre 2009.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX , AEROFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT (société anonyme) - Zone Industrielle Beausoleil, Route de Missilac, 44530 St-GILDAS-DES-BOIS (dossier no 2154762) - France - SIREN 699201414


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2154762) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154762 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396605 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408875 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396604 - Publication au BOPI 2004-07-27

Matelas, notamment matelas en mousse de latex, mousse de polyéther et matelas à ressort, sommiers à lattes ou à ressorts, sommiers articulés à commande manuelle ou électrique; accessoires de literie, en particulier oreillers, traversins, jeux de pieds, dosserets

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).