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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ANDRE RENAULT
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CLUB LINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB LINE
CREATIONS ANDRE RENAULT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93457227
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2023

Présentation de la marque CLUB LINE

Déposée le 26 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Route de Missillac, ZI. Beau Soleil - 44530 - SAINT-GILDAS-DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CLUB LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUB LINE est expirée depuis le 26 février 2023.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT, Société par actions simplifiée - Route de Missillac, ZI. Beau Soleil - 44530 - SAINT-GILDAS-DES BOIS - France - SIREN 408570356


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2003 n°2241031 - Publication au BOPI 2003-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 6 mai 2003 - Demande de relevé de déchéance n°370445 - Publication au BOPI 2003-05-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 16 mai 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°370934 - Publication au BOPI 2003-05-16

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396604 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396605 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408875 - Publication au BOPI 2005-03-09

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516702 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

Lits, sommiers et éléments de sommier, matelas, dosserets, traversins, oreillers, pieds de lits, éléments de structure de lits