Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT
/
ANDRE RENAULT LA RENCONTRE DU REVE ET DU CONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDRE RENAULT LA RENCONTRE DU REVE ET DU CONFORT
CREATIONS ANDRE RENAULT, société anonyme

Numéro de dépôt :
92421759
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2012

Présentation de la marque ANDRE RENAULT LA RENCONTRE DU REVE ET DU CONFORT

Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDRE RENAULT LA RENCONTRE DU REVE ET DU CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Z.I. Beausoleil, Route de Missillac,44530 ST GILDAS DES BOIS (dossier no 2218645) - 44530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 201 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2218645) - 75008 - France.

La marque ANDRE RENAULT LA RENCONTRE DU REVE ET DU CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDRE RENAULT LA RENCONTRE DU REVE ET DU CONFORT est expirée depuis le 5 juin 2012.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT, société anonyme - Z.I. Beausoleil, Route de Missillac,44530 ST GILDAS DES BOIS (dossier no 2218645) - 44530 - France - SIREN 699201414


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2218645) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218645 - Publication au BOPI 2002-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de proprié n°396604 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396605 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408875 - Publication au BOPI 2005-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Lits, sommiers et éléments de sommiers, matelas, coussins, sièges, dosserets, traversins, oreillers, pieds de lit et éléments structuraux de lits