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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ANDRE RENAULT
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ANDRE RENAULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDRE RENAULT
CREATIONS ANDRE RENAULT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3237234
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2023
ANDRE RENAULT de CREATIONS ANDRE RENAULT

Présentation de la marque ANDRE RENAULT

Déposée le 18 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDRE RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Z.I. Beausoleil, Route de Missillac - 44530 - SAINT GILDAS DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ANDRE RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDRE RENAULT est expirée depuis le 18 juillet 2023.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT, Société par actions simplifiée - Z.I. Beausoleil, Route de Missillac - 44530 - SAINT GILDAS DES BOIS - France - SIREN 408570356


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2013 n°2529042 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-14

Errata sur les renouvellements - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Matières plastiques à l'état brut, mousse polyéther, découpes de mousse polyéther. Mousse de latex, découpes de mousse latex, caoutchouc, gutta-percha, gomme, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, laine minérale (isolant), produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matelas composé de mousse polyéther, matelas composé de mousse de latex, matelas à ressorts (recouverts de coutil, garnis avec des fibres synthétiques ou des fibres naturelles, ouate, laine), sommiers en mousse polyéther, sommiers à ressorts, sommiers à lattes (recouverts de coutil), sièges en mousse (bois apparent ou non). Matières textiles fibreuses brutes, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), fibres textiles, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres synthétiques, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, laine de rembourrage. Tissus à usage textile, coutil, doublures (étoffes), enveloppes de matelas.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).