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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT
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ANDRE RENAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE RENAULT
CREATIONS ANDRE RENAULT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3157643
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2012
ANDRE RENAULT de CREATIONS ANDRE RENAULT

Présentation de la marque ANDRE RENAULT

Déposée le 4 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANDRE RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS ANDRE RENAULT domicilié(e) Z.I. Beausoleil, Route de Missilac, ,44530 ST GILDAS DES BOIS - 44530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 201 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ANDRE RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE RENAULT est expirée depuis le 4 avril 2012.

CREATIONS ANDRE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : LA LITERIE DOUCEUR SWEET D'ANDRE RENAULT , 3D FLEX SYSTEM , ELASTO-THERM , TRIO LATEX , BICONFORT , ERGOTHERM , PROGRESS SYSTEM , MOBINIGHT , RELAFLEX , REMFLEX


CREATIONS ANDRE RENAULT (société anonyme) - Z.I. Beausoleil, Route de Missilac, ,44530 ST GILDAS DES BOIS - 44530 - France - SIREN 699201414


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 9 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°408877 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408876 - Publication au BOPI 2005-03-09

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Découpe de mousse polyéther ou latex suivant forme. Matelas en mousse polyéther composé, matelas en mousse de latex composé, matelas à ressorts (recouverts de coutil garnis soit avec des fibres synthétiques, ouate, laine ou autres produits) , sommiers en mousse polyéther, sommiers à ressorts, sommiers à lattes (recouverts de coutil) , sièges en mousse (bois apparent ou non) .

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.