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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS a.c
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MODULO LIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO LIGHT
CREATIONS a.c SA

Numéro de dépôt :
3088802
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011
MODULO LIGHT de CREATIONS a.c

Présentation de la marque MODULO LIGHT

Déposée le 14 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS a.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULO LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS a.c domicilié(e) 21 RUE F. GARCIN, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS a-c - France.

La marque MODULO LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO LIGHT est expirée depuis le 14 mars 2011.

CREATIONS a.c a également déposé les autres marques suivantes : PHARMA'SYSTEM , ROTO'CROCHE , Logiciel visio'prix , ROTO'PINCE , ROTO'PIC


CREATIONS a.c SA - 21 RUE F. GARCIN, 69003 LYON - France


CREATIONS a-c - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Neon Lampes (tubes), appareils et installations d'éclairage Matières éclairantes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.