Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYAVIT
CREATION SA

Numéro de dépôt :
1663451
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
13/11/1996

Présentation de la marque SOYAVIT

Déposée le 13 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SOYAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATION domicilié(e) Rue de Montréal Z.I. Ville la Grand, 74108 ANNEMASSE - France.

La marque SOYAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYAVIT est expirée depuis le 13 novembre 1996.

CREATION a également déposé les autres marques suivantes : COMINCINE , PECTIDIET , NEW FORM LADY , EPA Marine , DIETADRINK , APICALMY , NATURAVIT , CARNIZYME 10 , TAURISLIM , REALTONIC


CREATION SA - Rue de Montréal Z.I. Ville la Grand, 74108 ANNEMASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Légumes conservés, séchés et cuits, conserves. Farine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.