Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOYALINE
Numéro de dépôt :
1433147
Date de dépôt :
21/10/1986
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
21/10/1996
Présentation de la marque SOYALINE
Déposée le 21 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SOYALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOYALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYALINE est expirée depuis le 21 octobre 1996.
CREATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13