Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYALET
CREATION SA

Numéro de dépôt :
1725063
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
13/11/1996

Présentation de la marque SOYALET

Déposée le 13 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SOYALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATION domicilié(e) Rue de Montréal Z.I. Ville la Grand, 74108 Annemasse - France.

La marque SOYALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYALET est expirée depuis le 13 novembre 1996.

CREATION a également déposé les autres marques suivantes : COMINCINE , PECTIDIET , NEW FORM LADY , EPA Marine , DIETADRINK , APICALMY , NATURAVIT , CARNIZYME 10 , TAURISLIM , REALTONIC


CREATION SA - Rue de Montréal Z.I. Ville la Grand, 74108 Annemasse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Légumes conservés, séchés et cuits, conserves.Farine. Autres boissons non alcooliques, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.