Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYA GOURMET
CREATION SA

Numéro de dépôt :
1443114
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
05/01/1997

Présentation de la marque SOYA GOURMET

Déposée le 5 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SOYA GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATION domicilié(e) Rue de Montréal, Zone Industrielle de Ville la Grand, 74108 ANNEMASSE. - France.

La marque SOYA GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYA GOURMET est expirée depuis le 5 janvier 1997.

CREATION a également déposé les autres marques suivantes : COMINCINE , PECTIDIET , NEW FORM LADY , EPA Marine , DIETADRINK , APICALMY , NATURAVIT , CARNIZYME 10 , TAURISLIM , REALTONIC


CREATION SA - Rue de Montréal, Zone Industrielle de Ville la Grand, 74108 ANNEMASSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Farine - Légumes conservés séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.