Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEEP N'STEEP
S.A.R.L. CREATION VETEMENTS SPORTS MONTAGNE

Numéro de dépôt :
95580993
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque DEEP N'STEEP

Déposée le 12 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION VETEMENTS SPORTS MONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEEP N'STEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION VETEMENTS SPORTS MONTAGNE domicilié(e) P.A.C. LES GRANDS VIGNOBLES, 74320 SEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 291 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. CREATION VETEMENTS SPORTS MONTAGNE "C.V.S.M." - France.

La marque DEEP N'STEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP N'STEEP est expirée depuis le 12 juillet 2005.


S.A.R.L. CREATION VETEMENTS SPORTS MONTAGNE - P.A.C. LES GRANDS VIGNOBLES, 74320 SEVRIER - France - SIREN 392291258


S.A.R.L. CREATION VETEMENTS SPORTS MONTAGNE "C.V.S.M." - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Sacs d'alpiniste.Porte-carte.Cartons-cuir.Porte-document.Sacs d'écolier.Mallettes.Cuir et imitation cuir.Sacs de plage.Sacs de voyage.Vêtements.Chaussures.Casquettes Jeux, jouets, articles de sports et de gymnastique (à l'exception des tapis). Baudriers d'escalade.Parapente, skis, skis nautiques, skis pour le surfing, planches pour le surfing.Protection (parties d'habillement de sports)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].