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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION VETEMENT SPORTS MONTAGNE "C.V.S.M."
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VERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERMONT
S.A.R.L. CREATION VETEMENT SPORTS MONTAGNE "C.V.S.M."

Numéro de dépôt :
94501452
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2004

Présentation de la marque VERMONT

Déposée le 10 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION VETEMENT SPORTS MONTAGNE "C.V.S.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION VETEMENT SPORTS MONTAGNE "C.V.S.M." domicilié(e) P.A.C. LES GRANDS VIGNOBLES, 74320 SEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 291 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. CREATION VETEMENTS SPORTS MONTAGNE "C.V.S.M." - France.

La marque VERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMONT est expirée depuis le 10 janvier 2004.


S.A.R.L. CREATION VETEMENT SPORTS MONTAGNE "C.V.S.M." - P.A.C. LES GRANDS VIGNOBLES, 74320 SEVRIER - France - SIREN 392291258


S.A.R.L. CREATION VETEMENTS SPORTS MONTAGNE "C.V.S.M." - France


Inscription le 30 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237812 - Publication au BOPI 1997-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de sports et de gymnastique, non compris dans d'autres classes.Baudriers d'escalade, parapente, peaux de phoques (revêtements de ski) protège-coude, protège-genoux, protège-tibias, rembourrages de protection (parties d'habillement de sports)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].