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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION VERONIQUE DEBROISE
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MOSAÏC'ART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSAÏC'ART
CREATION VERONIQUE DEBROISE, SAS

Numéro de dépôt :
3546678
Date de dépôt :
28/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2027
MOSAÏC\'ART de CREATION VERONIQUE DEBROISE

Présentation de la marque MOSAÏC'ART

Déposée le 28 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION VERONIQUE DEBROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏC'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-05 du 1 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION VERONIQUE DEBROISE domicilié(e) 59 boulevard Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 485 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CREATION VERONIQUE DEBROISE, Mme DEBROISE Véronique domicilié(e) 59 boulevard Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOSAÏC'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAÏC'ART arrivera à expiration en date du 28 décembre 2027.

CREATION VERONIQUE DEBROISE a également déposé les autres marques suivantes : Mon Atelier de Coiffure , Mon Atelier du Bain , STERAFFINE , Le Kiosque à Chocolats , La Fabrique de Chocolats , Mon Atelier de Parfums , GRAINE D ARTISTE , LE MANÈGE A BONBONS


CREATION VERONIQUE DEBROISE, SAS - 59 boulevard Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 452485840


CREATION VERONIQUE DEBROISE, Mme DEBROISE Véronique - 59 boulevard Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2017 n°2666215 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).