Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYALINE
CREATION SA: Rue de Montréal

Numéro de dépôt :
1719385
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
13/11/1996

Présentation de la marque SOYALINE

Déposée le 13 novembre 1986 par CREATION SA: Rue de Montréal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SOYALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREATION SA: Rue de Montréal, domicilié(e) Z.I. Ville la Grand, 74108 ANNEMASSE - France.

La marque SOYALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYALINE est expirée depuis le 13 novembre 1996.


CREATION SA: Rue de Montréal - Z.I. Ville la Grand, 74108 ANNEMASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Substances diététiques, aliment pour bébé.Légumes conservés, séchés et cuits, conserves. Autres boissons non alcooliques, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.