Déposée le 9 novembre 1999 par la société CREATION S.D. (EURL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Cuisine 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est la société CREATION S.D. (EURL domicilié(e) 9 RUE LOUIS ULBACH, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 561 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATION S.D. - France.
La marque Cuisine 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisine 1 est expirée depuis le 9 novembre 2009.
CREATION S.D. (EURL) - 9 RUE LOUIS ULBACH, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 424561678
CREATION S.D. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334202 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 30 novembre 2001 - Concession de licence n°336078 - Publication au BOPI 2001-11-30
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Machines de cuisines électriques. Appareils d'éclairage,de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, cuisinières, hottes aspirantes de cuisine. Meuble, notamment meubles de cuisine, de salle de bain, de rangement, glaces (miroir) cadre, objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Services de construction, d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance notamment de cuisine, salles de bains, et de rangement, équipement de cuisine. Service d'architecture, de décoration d'intérieur, service d'établissement de plan, sans rapport avec la conduite des affaires, notamment en matie d'aménagement de cuisine, de salle de bains, de rangement, service de dessinateur d'art graphique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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