LES ROBES
Présentation de la marque LES ROBES
Déposée le 10 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CREATION & PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ROBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROBES est expirée depuis le 10 février 2005.
Inscription le 19 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361888 - Publication au BOPI 2002-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189064 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription le 3 mars 1998 - Concession de licence n°250718 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 3 mars 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°250717 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 19 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189580 - Publication au BOPI 1995-09-19
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11