Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROBES
CREATION & PRODUCTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95557650
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2005

Présentation de la marque LES ROBES

Déposée le 10 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CREATION & PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATION & PRODUCTION domicilié(e) 2, rue des Mauges, 49600 LA CHAUSSAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 201 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque LES ROBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROBES est expirée depuis le 10 février 2005.


CREATION & PRODUCTION Société Anonyme - 2, rue des Mauges, 49600 LA CHAUSSAIRE - France - SIREN 061201174


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 19 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361888 - Publication au BOPI 2002-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189064 - Publication au BOPI 1995-09-07

Inscription le 3 mars 1998 - Concession de licence n°250718 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 3 mars 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°250717 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 19 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189580 - Publication au BOPI 1995-09-19

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie