Déposée le 19 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION pAutLer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUADRA P CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION pAutLer domicilié(e) 29 avenue du général Schneider - 67470 - SELTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 428 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATION pAutLer, M. Pautler Gilbert domicilié(e) 29 avenue du général Schneider - 67470 - SELTZ - France.
La marque QUADRA P CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920921.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRA P CREATION est expirée depuis le 19 mai 2022.
CREATION pAutLer a également déposé les autres marques suivantes : qua dra P
CREATION pAutLer, Sarl - 29 avenue du général Schneider - 67470 - SELTZ - France - SIREN 534428206
CREATION pAutLer, M. Pautler Gilbert - 29 avenue du général Schneider - 67470 - SELTZ - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles en tout genre ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Création (conception) de portes d'intérieur et d'extérieur, portails, clôtures, escaliers, rampes d'escalier, garde corps, en tous matériaux ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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