Déposée le 18 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION pAutLer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « qua dra P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION pAutLer domicilié(e) 29 Avenue du Général Schneider - 67470 - SELTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 428 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATION pAutLer, M. Pautler Gilbert domicilié(e) 29 Avenue du Général Schneider - 67470 - SELTZ - France.
La marque qua dra P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975726.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque qua dra P est expirée depuis le 18 janvier 2023.
CREATION pAutLer a également déposé les autres marques suivantes : QUADRA P CREATION
CREATION pAutLer, Sarl - 29 Avenue du Général Schneider - 67470 - SELTZ - France - SIREN 534428206
CREATION pAutLer, M. Pautler Gilbert - 29 Avenue du Général Schneider - 67470 - SELTZ - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 5 août 2013 - Retrait partiel n°605988 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; Les services ci-dessus excluant tous les services en lien avec les ordinateurs et les cartes graphiques.
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