Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION MERVIL
/
PILUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILUS
CREATION MERVIL, SAS

Numéro de dépôt :
4074621
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2024
PILUS de CREATION MERVIL

Présentation de la marque PILUS

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION MERVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION MERVIL domicilié(e) 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 603 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATION MERVIL, M. HERVE LASSAIGNE domicilié(e) 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France.

La marque PILUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILUS est expirée depuis le 10 mars 2024.

CREATION MERVIL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE NIGHT , LE PYJAMA FRANCAIS , BLEU NUIT , DOULITO , KIT DUO , BLEU NUIT


CREATION MERVIL, SAS - 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France - SIREN 307603449


CREATION MERVIL, M. HERVE LASSAIGNE - 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.