Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLUE NIGHT
Création MERVIL SA

Numéro de dépôt :
1407080
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque BLUE NIGHT

Déposée le 30 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Création MERVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLUE NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Création MERVIL domicilié(e) 26, Impasse Fontval, 42335 ROANNE CEDEX (dossier no 2089403) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Création MERVIL SA domicilié(e) (dossier no 2089403) - France.

La marque BLUE NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLUE NIGHT est expirée depuis le 30 avril 2007.

Création MERVIL a également déposé les autres marques suivantes : LE PYJAMA FRANCAIS , BLEU NUIT , DOULITO , KIT DUO , PILUS , BLEU NUIT


Création MERVIL SA - 26, Impasse Fontval, 42335 ROANNE CEDEX (dossier no 2089403) - France


Création MERVIL SA - (dossier no 2089403) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1997 n°2089403 - Publication au BOPI 1997-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421580 - Publication au BOPI 2005-11-07

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