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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION MERVIL
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BLEU NUIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLEU NUIT
CREATION MERVIL, SAS

Numéro de dépôt :
4228555
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BLEU NUIT de CREATION MERVIL

Présentation de la marque BLEU NUIT

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION MERVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLEU NUIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION MERVIL domicilié(e) 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 603 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATION MERVIL, M. HERVE LASSAIGNE domicilié(e) 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

CREATION MERVIL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE NIGHT , LE PYJAMA FRANCAIS , DOULITO , KIT DUO , PILUS , BLEU NUIT


CREATION MERVIL, SAS - 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France - SIREN 307603449


CREATION MERVIL, M. HERVE LASSAIGNE - 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 4 janvier 2017 - Rejet total n°692048 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.