CREATION MEDITERRANEE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
95592796
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2015
Présentation de la marque PAIN DE SUCRE
Déposée le 9 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAIN DE SUCRE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION MEDITERRANEE domicilié(e) 503, Rue Saint Pierre,13012 MARSEILLE (dossier no 2289784) - 13012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 518 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2289784) - 13295 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATION MEDITERRANEE Société à Responsabilité Limitée - 503, Rue Saint Pierre,13012 MARSEILLE (dossier no 2289784) - 13012 - France - SIREN 326518669
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2289784) - 13295 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19
Inscription le 26 avril 2005 - Changement d'adresse n°412781 - Publication au BOPI 2005-04-26
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289784 - Publication au BOPI 2005-06-02
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau; préparations cosmétiques pour le bain; nécessaires de cosmétique; produits de démaquillage; désodorisants à usage personnel (parfumerie); eaux de toilette; produits de parfumerie; produits épilatoires; rouges à lèvres; lotions capillaires; produits de maquillage; produits pour le soin des ongles; savons; savonnettes; sels pour le bain (non à usage médical); shampooings; huiles de toilette; laits de toilette; produits pour la conservation du cuir (cirage); colorants pour la toilette.Articles de lunetterie; jumelles; loupes; longues-vues; étuis à lunettes; ceintures de natation; gilets de sauvetage, gilets de natation; appareils respiratoires pour la nage subaquatique.Cuirs et imitation du cuir, Produits en cuir et imitation de cuir non compris dans d'autres classes, à savoir: boîtes en cuir ou en carton-cuir, gibecières, bourses, courroies de sacs, cartables, sacs d'écolier, moleskine; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols, ombrelles et cannes; sacs de plage; sacs de voyage; cartables; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; sacs à main; porte-cartes; coffret destinés à contenir des articles de toilette "vanity-cases"; trousses de voyage;articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Bonnets de bain, caleçons de bain, maillot de bain, costumes de plage, peignoirs de bain, chaussures, sandales, semelles, chaussettes, vêtements, chemises, combinaisons, gilets, jupes, jupons, lingerie de corps, pull-overs, pyjamas, robes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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