Déposée le 18 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOT SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION MEDITERRANEE domicilié(e) 93, Rue Kléber Prolongée, 13003 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 518 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. CREATION MEDITERRANEE Christian KEUSSEYAN - France.
La marque HOT SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. CREATION MEDITERRANEE - 93, Rue Kléber Prolongée, 13003 MARSEILLE - France - SIREN 326518669
S.A.R.L. CREATION MEDITERRANEE Christian KEUSSEYAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couverture de lit et de table.Tous vetements confectionnés Maillot de bain - Lingerie Chaussures - Chapellerie Vetements
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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