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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Creation Infographique et Architecture
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HOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOM
Creation Infographique et Architecture, EURL

Numéro de dépôt :
3815448
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
HOM de Creation Infographique et Architecture

Présentation de la marque HOM

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Creation Infographique et Architecture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Creation Infographique et Architecture domicilié(e) D16 CHEz les gay - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 280 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Creation Infographique et Architecture domicilié(e) D16 CHEz les gay - 74150 - RUMILLY - France.

La marque HOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOM est expirée depuis le 18 mars 2021.


Creation Infographique et Architecture, EURL - D16 CHEz les gay - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 392280384


Creation Infographique et Architecture - D16 CHEz les gay - 74150 - RUMILLY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.