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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION IMPRESSION D'ART DE MEHUN
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CREATIM ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREATIM ART
CREATION IMPRESSION D'ART DE MEHUN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1348541
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2016

Présentation de la marque CREATIM ART

Déposée le 28 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION IMPRESSION D'ART DE MEHUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATIM ART »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION IMPRESSION D'ART DE MEHUN domicilié(e) 100 Avenue du Général de Gaulle,18500 MEHUN SUR YEVRE (dossier no 2308770) - 18500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 720 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2308770) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREATIM ART est expirée depuis le 28 mars 2016.

CREATION IMPRESSION D'ART DE MEHUN a également déposé les autres marques suivantes : GRIP-CAN


CREATION IMPRESSION D'ART DE MEHUN Société par actions simplifiée - 100 Avenue du Général de Gaulle,18500 MEHUN SUR YEVRE (dossier no 2308770) - 18500 - France - SIREN 703720219


CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2308770) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308770 - Publication au BOPI 2006-02-24

Renouvellement sans limitation n°2062496 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 1 février 1996 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°196795 - Publication au BOPI 1996-02-01

Fils;ouvrages de dames, toiles, canevas pour ouvrages de dames, canevas préparés pour broderies et tapisseries, toiles imprimées;lingerie de corps et de ménage; broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles, rubans, bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.