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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION
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xxx small
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

xxx small
CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3733355
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
xxx small de CREATION ET PRODUCTION

Présentation de la marque xxx small

Déposée le 27 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « xxx small »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION domicilié(e) 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 201 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY, Direction Juridique domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CREATION ET PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA MODE EN S'AMUSANT , 102 , JEAN BOURGET , JEANBOURGET , [little couture] , B Kini Bay , B , 28 ,


CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France - SIREN 061201174


FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY, Direction Juridique - ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567730 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.