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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION
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[little couture]
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

[little couture]
CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3733354
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/04/2020
[little couture] de CREATION ET PRODUCTION

Présentation de la marque [little couture]

Déposée le 27 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « [little couture] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION ET PRODUCTION domicilié(e) 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 201 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY, Direction Juridique domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque [little couture] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [little couture] est expirée depuis le 27 avril 2020.

CREATION ET PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA MODE EN S'AMUSANT , 102 , JEAN BOURGET , xxx small , JEANBOURGET , B Kini Bay , B , 28 ,


CREATION ET PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France - SIREN 061201174


FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY, Direction Juridique - ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703244 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.